Mentions Légales

Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les demandes de responsabilité à l’encontre de l’auteur concernant des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes sont en principe exclues, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement et sujettes à modification. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans annonce préalable, ou d’interrompre temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens

En cas de références directes ou indirectes vers des sites web externes (« hyperliens »), qui sont en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité ne s’appliquera que si l’auteur a connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément qu’aucun contenu illégal n’était visible sur les pages liées au moment de l’ajout du lien. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternité des pages liées. Par conséquent, il se dissocie expressément de tous les contenus des pages liées qui ont été modifiées après l’ajout du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références dans l’offre internet de l’auteur ainsi qu’aux entrées externes dans les livres d’invités, forums de discussion, annuaires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données permettant l’accès extérieur à l’écriture. Le fournisseur du site vers lequel il est fait référence est seul responsable des contenus illégaux, incorrects ou incomplets, et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, et non celui qui se contente de faire référence à la publication respective via des liens.

3. Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et signes commerciaux mentionnés dans l’offre internet, et éventuellement protégés par des tiers, sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés. La simple mention d’une marque ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par les droits de tiers ! Le droit d’auteur des objets publiés créés par l’auteur reste exclusivement celui de l’auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord exprès de l’auteur.

4. Validité de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre internet depuis laquelle cette page a été référencée. Si des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas complètement à la situation juridique applicable, le contenu et la validité des autres parties du document restent inchangés.